Éric Delhaye

De: DELHAYE Eric
titulaire, représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des élus locaux
Remplace:M. TISSERAND Franck
Groupe:
Formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1818045A(source BODD)
nomination
25 Août 201825/08/2018
De: DELHAYE Eric
titulaire, représentant l'Association des maires de France
Objet:
membre de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des élus locaux
Remplace:M. TISSERAND Franck
Groupe:
Formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1818045A(source BODD)
nomination
25 Août 201825/08/2018
De: DELHAYE
Objet:
à la fonction
Groupe:
Commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1818045A(source BODD)
cessation de fonction
25 Août 201825/08/2018
De: DELHAYE Eric
représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
Formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree="trois ans"
DEVP1627184A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201625/10/2016
De: Delhaye (Eric, Robert, Charles)
major ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000028154477(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Delhaye Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223697S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Delhaye (Eric, Robert, Charles)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007